Négocier avec son Notaire


A force d’acheter, je me suis bien renseigné sur les frais de notaire et les économies que l’on peut faire, les négociations que l’on peut faire avec soit le notaire, soit l’agence en elle-même.

Même si je me suis « loupé » les premières fois, j’avoue qu’au fur et à mesure on prend plus d’assurance et on sait exactement quoi demander et à qui.

Pourquoi négocier les frais de notaire ?

N’oubliez pas que ces frais marchent souvent en pourcentages.  Il ne faut pas être très matheux pour comprendre que même si le pourcentage des frais ne bouge pas lui, plus la somme du bien est gros  plus les frais gonflent et inversement.

 

Frais de notaires : description

 clerk-1299748_1280Les frais de notaires sont divisés en trois parties. Lorsque vous payez le notaire, tout ne vas pas directement dans sa poche, bien au contraire, même si ce dernier n’est pas le plus à plaindre.

Les taxes ainsi que les droits dus à l’état représentent la plus grosse partie des frais d’acquisition. Le notaire fait l’intermédiaire entre l’acheteur et le Trésor Public. il est ici une sorte de collecteur d’impôt. On trouve dans les droits par exemple les droits d’enregistrement, de mutation.

La rémunération du notaire. Le notaire doit bien évidemment toucher ses honoraires ou ses émoluments. Il y a une petite différence entre les deux.

L’honoraire est libre et non réglementé, tout à fait négociable. Il est en général précisé lors d’un conseil ou une prestation.

L’émolument lui est fixé par décret. Il est soit proportionnel comme une vente immobilière (en pourcentage du bien) ou fixe pour une acte notarié quelconque.

Les frais de débours, sont les frais que le notaire engage pour votre dossier.

Il m’est arrivé de ne rien payer, mais une fois j’ai avancé 1000€. Ces frais vous sont rendus par la banque sur facture. Les frais de débours comprennent souvent les frais de recherche d’hypothèque, documents d’urbanisme, cadastre et syndic par ex. C’est le gros dossier que l’on vous remet lors de la signature du compromis.

Parfois le travail de certain notaires (ou leur assistants) justifient cette somme, parfois non.

Alors n’hésitez pas à réclamez vos documents.

Négocier les frais de notaire?

 

Beaucoup de monde me pose la question s’il est possible de négocier les frais de notaire ? Et si oui qu’elles sont les techniques de négociation ?

 

Chez le notaire les débours, frais d’actes et droits de mutation ne sont pas négociables.
En revanche il est possible de négocier plusieurs choses.

La première chose que vous pouvez négocier chez votre notaire ce sont ses honoraires si celui-ci envisage de vous en mettre. Renseignez-vous donc avant.

Les émoluments du notaire quant à eux sont tarifés par décrets, et ne peuvent donc être négociés.

La deuxième chose à négocier, et là aussi il faut s’y prendre avant la signature du compromis, lorsque vous l’avez au téléphone par exemple. Les frais du compromis de vente sont négociables voire annulables. Il suffit de demander. Bien sur c’est de la négociation, cela peut vous être refusé

La troisième chose est qu’il est possible de déduire le mobilier (cuisine équipée par ex) du prix du bien. Peu intéressant pour des petites valeurs immobilières, mais dès que l’on monte dans des grosses sommes cela nous permets d’économiser vite quelques centaines d’euros.

La quatrième chose et une des plus importantes à mon avis. Pour ceux qui passent par des agences, vous payez un bien FAI.

AVANT LA SIGNATURE DU COMPROMIS Demandez bien à payer les frais de notaire sur le bien hors frais d’agence. Si vous avez plusieurs milliers d’euros de frais d’agence cela peut vous en faire économiser des centaines !

 

Pour conclure

Au total, vous pouvez gagner facilement plusieurs centaines voire plusieurs milliers d’euros qui seront toujours mieux dans votre poche que dans celle de votre notaire !

En tous cas une fois que vous avez signé définitivement, le notaire doit vous remettre un document, une sorte de facture détaillée, de tous les frais qui ont été engagés.

 

Avez vous déjà négocié vos frais de notaire?

Vous voulez acheter? envisagez vous de négocier?


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2 Comments

  1. Benoit
    12 septembre 2016
    • Michael
      12 septembre 2016


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